Mentions Légales


PROPRIETAIRE

ARSENAL FOREVER
SASU au capital de 100.000 €
14 RUE JACQUES CELLERIER 21000 DIJON
Siret 831 345 921 00017

 

CREATION DU SITE ET HEBERGEMENT

– Le présent site web est édité par : DESIGN FACTORY – www.design-factory.fr
SARL, dont le siège est situé : 4, impasse de hauterive – 21490 Brétigny – France

– Ce site est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ (RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011) dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi informatique et libertés du 6.01.1978 nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société ; Toutefois, tel que l’exige la loi informatique et libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entrainera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

 

CONTREFAÇON

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur ; Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.